L’Internal Revenue Service (IRS) et le département du Trésor des États-Unis ont sollicité des commentaires sur les projets visant à traiter les NFT de la même manière que les objets de collection traditionnels, tels que les œuvres d’art, à des fins fiscales.
Si de nouvelles règles sont imposées, les détenteurs de jetons non fongibles pourraient payer jusqu’à 28 % d’impôts sur leurs avoirs.
L’IRS veut taxer les NFT
Pour les collectionneurs de NFT, cela signifie qu’ils devraient considérer leurs jetons comme similaires à leurs contreparties plus tangibles, telles que l’art, les objets de collection, les timbres, les pierres précieuses et les vins millésimés.
En outre, la déclaration de l’IRS indique également son intention de définir les jetons non fongibles comme des objets de collection avant d’obtenir de plus amples informations sur la question.
Pour compliquer encore les choses, les NFT qui certifient la propriété d’un objet physique ou d’un bien seraient imposés en conséquence après qu’une analyse « par transparence » ait été effectuée sur le jeton. Cela peut signifier que l’IRS identifierait le jeton non fongible comme un analogue de l’actif qu’il représente. Toutefois, cela signifie également que le NFT serait soumis à des mesures fiscales similaires si son actif sous-jacent est également considéré comme un objet de collection.
Bien que ces nouvelles règles et réglementations potentielles puissent être difficiles à suivre pour les investisseurs, que signifient-elles réellement pour les détenteurs de NFT ?
Comment fonctionne l’imposition des objets de collection traditionnels ? Les immobilisations détenues depuis plus d’un an peuvent être soumises à des taux d’imposition relativement avantageux en fonction du profil fiscal du détenteur. D’une manière générale, ces taux peuvent s’élever à 0 %, 15 % ou 20 %.
Néanmoins, si la plus-value porte sur un objet de collection, le taux maximal des plus-values à long terme peut atteindre 28 %. Aux yeux de l’IRS, un objet de collection peut être une œuvre d’art, une antiquité, une pierre précieuse, un timbre, un métal, un instrument de musique ou tout autre bien physique que l’IRS considère comme étant de nature à être collectionné.
Le marché des NFT a connu une baisse de volume après les volumes d’échanges fulgurants enregistrés en 2021 et au début de 2022.
En raison de la baisse du sentiment du marché, le volume des échanges de NFT a chuté de 77 % pour atteindre 1,7 milliard de dollars au troisième trimestre 2022, par rapport au deuxième trimestre 2022, qui était évalué à 7,4 milliards de dollars. Comme le montre le graphique ci-dessous, ces volumes ont continué à ralentir en 2023, le volume des ventes de NFT tombant en dessous de 6 000 en mars 2023 malgré un bref pic en 2022 atteignant 120 000 en volume.
Bien qu’une telle baisse soit préoccupante pour les…
